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Régime
seigneurial
Roland
Plante avec la participation de
Madeleine B. Lussier
Le régime seigneurial a perduré
longtemps au Québec. Roland
Plante raconte :
| La première fois
que j’ai entendu
parler de rentes
seigneuriales à
payer remonte à la
fin des années
trente. Quatre
générations vivaient
dans la maison de
mon
arrière-grand-mère.
Je m’en souviens car
c’est la seule fois
que j’ai vu ma
grand-mère fâchée.
Deux personnes se
présentent à la
porte pour réclamer
une rente
seigneuriale! |
En effet, dans les monarchies
d’Europe et leurs colonies, le
Roi donnait des domaines à des
Seigneurs. Le régime seigneurial
fut introduit en Nouvelle-France
en 1627 par la Compagnie des
Cent-Associés. On veut
encourager de grands
propriétaires terriens à
installer sur leur domaine des
habitants. Ce régime définit les
relations entre le seigneur
propriétaire et ses censitaires.
Ces derniers concédaient des
terres à des censitaires ou
roturiers qui n’en devenaient
pas propriétaire mais locataire.
Le fleuve était une voie de
communication, on partage les
seigneuries de chaque côté. .
Encore aujourd’hui, on peut voir
à partir d’une carte satellite,
les distributions des terres
différant selon les seigneuries.
Regardons de plus près ce que
signifient ces mots et les
obligations que chacun a :
• Fief : Domaine concédé par le
seigneur à son vassal.
• Concession : Accorder à
quelqu’un une faveur.
• Censitaire : Qui paie le cens.
(Une rente)
• Roturier : Qui n’est pas
noble.
Le seigneur a l’obligation
d’ériger un manoir. Il doit
concéder et distribuer des
terrains. Les louer et contrôler
leur administration. Il doit
faire construire un moulin à
farine appelé moulin seigneurial
et l’entretenir. En échange de
ce service, le seigneur prélève
un droit de mouture qui
correspond au quatorzième minot
et perçoit le cens et les
rentes. Finalement, il doit
assurer le peuplement de sa
seigneurie et en faire la
promotion.
Quant au censitaire, il doit
aussi habiter dans la seigneurie
et mettre sa terre en valeur. Il
est obligé de faire moudre ses
grains au moulin de la
Seigneurie. Il doit payer le
cens, (un loyer ou une taxe) sur
ce qu’il produit ainsi que la
rente acquittée en argent ou en
nature. Au Québec, la rente
équivalait à une demi-journée de
travail pour chaque arpent de
front concédé au censitaire.
Quelques autres devoirs
s’imposaient comme donner trois
jours de corvée en cas de
besoin. Le censitaire y fait
moudre et paie un droit de
mouture. Le seigneur charge des
droits onéreux comme loyer
annuel, le centième (cens) du
fruit de son labeur, et une taxe
s’il vend sa terre. Le seigneur
peut exiger un droit de corvée
et réclamer des journées de
travail à son censitaire ce qui
correspond à une somme
importante d’argent.
Un défricheur gagnait entre 60
et 75 livres par année, un
engagé avec 2 métiers pouvait
gagner 100 livres par année. Un
ouvrier spécialisé pouvait
gagner jusqu’à 300 livres et un
chirurgien, 150.
Le concessionnaire est tenu de
mettre sa terre en valeur dans
un délai prescrit. II doit avoir
« lieu et feu », comme on
disait. Aussi, il doit céder un
espace pour les chemins et
passage et il doit réserver pour
la construction de navires le
bois des chênes, lequel était
très prisé par la métropole. Il
est aussi tenu d’aviser le
seigneur s’il découvre une mine.
La France est en effet très
intéressée par les mines.
Bien qu’il ait été appliqué de
façon moins rigoureuse qu’en
France, ce système seigneurial a
constitué un obstacle au
développement de la colonie. Un
régime compliqué, lourd, copié
sur la France métropolitaine et
qui ne correspond pas
nécessairement aux besoins
d’ici.
Il faudra attendre le régime
Anglais avant de voir s’amorcer
des actions pour alléger et
finalement abolir ce régime
seigneurial. Louis-Joseph
Papineau, par ailleurs en faveur
du système seigneurial,
possédait la seigneurie de la
Petite-Nation dans l’Outaouais.
Les Poupart de la région,
parents des Saint-Ours par la
mère, ont hérité de la
seigneurie.
Déjà janvier 1667, Messieurs de
Tracy et Jean Talon ont soumis
un projet sur la justice et la
distribution des terres au
Canada. Une politique active de
peuplement débute vers 1663, et
la démobilisation du régiment de
Carignan-Salières en 1668, qui a
finalement vaincu les Iroquois,
contribue au peuplement :
| C'est donc la
descendance issue
d'un groupe assez
restreint de
pionniers, et non
point l'abondance de
l'immigration, qui a
véritablement
colonisé le Canada.
La France n'a jamais
eu de véritable
politique
colonisatrice et le
Canada ne vit guère
arriver que 250
couples ou familles
comptant à peine 600
enfants.
La moitié des
Français arrivés
avant 1760 étaient
des soldats ; au
moins un sur six
était un travailleur
engagé. Les autres
étaient des nobles
(ou des aspirants à
la noblesse) de
plume ou d'épée, des
prêtres et des
religieuses, des
esclaves, des
prisonniers ou des
réfugiés, des
pêcheurs attirés par
l'abondance des
ressources
poissonneuses, des
ouvriers spécialisés
à qui on offrait des
salaires alléchants,
des artisans à la
recherche d'une
clientèle captive,
ou encore des
marchands venant
soit vendre leur
camelote soit
s'enrichir dans le
commerce pelletier.
On voyait plus
rarement arriver des
femmes et parfois
des enfants. En
somme, le Canada
était beaucoup moins
une colonie de
peuplement que le
foyer d'une
importante
immigration
militaire et
professionnelle,
essentiellement
masculine et
célibataire. De
façon générale, ces
jeunes arrivants ne
venaient nullement
coloniser le Canada,
mais répondaient aux
circonstances
appelant des
travailleurs et des
militaires dans
cette colonie vers
laquelle ils
s'étaient embarqués
avec la ferme
intention de rentrer
chez eux après
quelques années
avec, autant que
possible, du moins
espérait-on, un
petit pécule.
Quarante-huit
pour cent des
Français arrivés au
Canada avant 1760
finiront ainsi par
en repartir après y
avoir vécu au moins
un an. Assez peu
nombreux, les
véritables
immigrants,
c'est-à-dire ceux
qui arrivaient au
Canada avec déjà la
volonté bien arrêtée
de s'y installer
définitivement,
étaient souvent...
des immigrantes. Les
épouses accompagnant
leur mari, les
fillettes venues
avec leurs parents,
les religieuses
ainsi que les femmes
célibataires venant
fonder une famille
arrivaient au Canada
pour y passer le
reste de leur vie.
Dès le départ, et
contrairement à
celle des hommes,
l’immigration
féminine se voulait
définitive
. |
Les officiers du régiment de
Carignan-Salières se voient
offrir des seigneuries. Dès
l’automne 1667, six capitaines,
10 sous-officiers, lieutenants
ou enseignes du régiment
Carignan-Salières entreprennent
la construction d’une
habitation.
Les censitaires de ces
seigneuries s’installent,
changent de terre avec leur
voisin ou carrément changent de
seigneurie. Il faut d’abord la
permission du seigneur pour se
déplacer ou changer de
seigneurie. Mais l’application
de cette règle seigneuriale
n’est pas appliquée de façon
très rigoureuse partout. Sans
compter que ces anciens soldats
ou anciens engagés sont attirés
par la traite des fourrures. Ils
sont sous la responsabilité de
leur seigneur ou accompagné par
leur seigneur. Ils partent pour
de courts voyages ou hivernent.
Peu de censitaires se
contenteront de cultiver
exclusivement leur terre.
Si les seigneuries sont
davantage l’affaire des hommes,
certaines femmes ont quand même
été seigneuresses. Les
seigneuries religieuses comptent
quelques femmes à leur tête et
des veuves de seigneurs
prendront la Relève et
deviendront de véritables femmes
d’affaires. L’exemple de
Marie-Catherine Peuvret en
constitue un exemple éloquent
Robert Larin, « Les origines
familiales des pionniers du
Québec ancien (1621-1865) »,
dans Marcel Fournier, Les
origines familiales des
pionniers du Québec ancien
(1621-1865), Québec,
Fédération québécoise des
sociétés de généalogie, Paris,
Société française de généalogie,
2005 (2001).
Benoît Grenier, Marie
Catherine Peuvret, veuve et
seigneuresse en Nouvelle-France
1667-1739, Septentrion,
2005.
Un papier terrier ou liste
détaillée des possessions et des
droits perçus d'un seigneur est
produit pour la distribution des
terres est produit par le
lieutenant général civil et
criminel en 1669. En 1672,
l’intendant Jean Talon concède
plusieurs seigneuries, dont une
au capitaine Pierre de Saurel.
Plusieurs soldats s’installent
près de leur capitaine et
reçoivent des terres.
Chaque seigneur doit présenter «
Foi et Hommage » au Roi. Une
cérémonie a alors lieu.
« La prise de possession [d’une
seigneurie] accomplie et dûment
authentifiée par acte notarié,
le nouveau titulaire doit
présenter la foi et hommage au
roi [...]. C’est une affirmation
de sa fidélité et de son
engagement à remplir ses devoirs
de seigneur. C’est pourquoi il
doit, dans le cas d’un fief*, se
rendre au château Saint-Louis
(siège du gouverneur général,
donc du représentant du roi); et
là, devant l’intendant [...], il
enlève ses armes, met un « genou
en terre » et prononce la
formule de la foi et hommage :
cérémonie dont le secrétaire de
l’intendant lui délivre
procès-verbal. »
La foi était due par le roturier
pour ce qu'il tenait du
seigneur, et l'hommage était dû
par le gentilhomme, comme il
paraît par un arrêt du parlement
de Paris rendu aux enquêtes, le
10 décembre 1238. Le serment de
fidélité se prêtait debout après
l'hommage, il se faisait entre
les mains du bailli ou sénéchal
du seigneur, quand le vassal ne
pouvait pas venir devers son
seigneur ; au lieu que l’hommage
n'était dû qu'au seigneur même
par ses vassaux[4].
Au Blason des armoiries, Foi et
hommage. En ligne:
http://www.blason-armoiries.org/institutions/f/foi-et-hommage.htm
Cérémonie de Foi et Hommage
Outre d’être bien géré, le
régime seigneurial doit aussi
être prévoir l’administration de
la justice. Nous avons la
justice seigneuriale qui diffère
un peu selon que l’on soit dans
un milieu rural ou dans les
villes, où l’on trouve des
tribunaux seigneuriaux, les
tribunaux royaux et le Conseil
souverain.
| [...].Pour ce
qui est des cadres
des tribunaux
seigneuriaux, nous
comptons un juge, un
procureur fiscal, un
greffier et un
huissier. À
l’origine, les cours
seigneuriales ont le
droit d’exercer la
basse, la moyenne et
la haute justice. À
cette époque, la
basse justice
s’applique aux
différends
impliquant de
faibles sommes.
La moyenne justice s’applique
principalement aux obligations
féodales et à la désignation de
tuteurs pour les enfants
mineurs. Finalement, la haute
justice permet au juge
seigneurial de prononcer des
condamnations à mort s’il reçoit
l’accord d’une cour royale de
justice. Comme toutes les
structures judiciaires établies
au Canada sous le Régime
français, le pouvoir des cours
seigneuriales évolue
considérablement.
Ainsi, à partir de 1693,
l’application de la haute
justice est retirée à ces
tribunaux qui se trouvent
limités aux affaires relevant de
la basse et de la moyenne
justice. En plus de ces
fonctions, la justice
seigneuriale est responsable de
la police, dont le rôle est «
d’assurer le respect de l’ordre
et de corriger des abus ».
|
Carte de
Gédéon de Catalogne du Cap à
l’Aigle au lac Ontario
Nous devons à Gédéon de
Catalogne (il signait à la façon
béarnaise Catalougne) un
officier de marine et un
arpenteur, les cartes de trois
«gouvernements» (régions
administratives) de la
Nouvelle-France, soit Québec,
Montréal et Trois-Rivières. Il
commence ce travail
cartographique vers 1708.
Sur cette carte, on trouve la
rivière Richelieu et le lac
Champlain. Des seigneuries
furent concédées autour du lac
Champlain dont une à M. de
Contrecœur qui fut impliqué dans
la fondation du fort Duquesne
qui est devenu par la suite
Pittsburgh. Cette région faisait
partie de la Nouvelle-France et
est sujette à des contestations.
Un groupe d’émissaires mandatés
pour signifier aux Anglais
qu’ils étaient dans un
territoire qui faisait partie de
la Nouvelle-France furent
assassinés.
| Catalogne a dû
recevoir dans sa
jeunesse une
formation en
mathématiques et
particulièrement en
géométrie, mais,
comme il était de
religion
protestante, il
n’avait pas accès
aux études menant à
une commission
d’officier dans le
corps de génie.
De toute
évidence, il vint au
Canada en 1683, sous
le nom de guerre de
« La Liberté »,
comme soldat et
arpenteur dans les
troupes de la marine
; il prit part à la
campagne que mena Le
Febvre de La Barre
contre les Iroquois
en 1684, et aux
attaques que dirigea
le chevalier de
Troyes*, en 1686,
contre des postes
anglais de la baie
d’Hudson.
Après sa
conversion au
catholicisme en
1687, il reçut son
brevet d’officier et
c’est comme enseigne
qu’il participa à
plusieurs campagnes
contre les Iroquois
et les Anglais, sans
oublier le siège de
Québec par Phips. |
Cette carte
de Jean de Couagne donne les
noms des censitaires.
Vers 1685, les riches habitants
manquaient de main-d’œuvre. On
suggère alors de faire venir des
Africains. Le Roy ne s’y oppose
pas, mais exprime des craintes
que la différence de climat les
fasse mourir. On lui riposte
qu’on peut les vêtir avec des
peaux de castor à moindre prix
et que cela en augmentera le
prix de vente.
(Salone).
Emile Salone, La colonisation de
la Nouvelle-France, Réédition
Boréale, 1970
L’acte de concession que nous
voyons ci-dessous a été rédigé
sous le régime anglais :
Vers l’abolition du régime
seigneurial
Le Parlement britannique adopte
en 1845 une loi qui modifie les
accords sur les tenures avec le
consentement des seigneurs et de
leurs censitaires. En 1854, sous
l’influence de Louis Hypolyte La
Fontaine et George Étienne
Cartier, une loi est approuvée
pour convertir les tenures en
celui de franc-tenancier. La loi
permet au censitaire d’acheter
les droits sur sa terre. Cet
acte a pour effet de réformer à
l’échelle provinciale les divers
droits seigneuriaux, tels les
lots et les ventes. Ceux-ci sont
remplacés par le paiement d’une
rente seigneuriale fixe.
| La tenure
désigne la portion
d'une seigneurie
occupée et cultivée
par un vilain
(paysan libre)
durant le Moyen Âge.
Elle s'oppose à la
réserve qui est
destinée aux serfs
(paysans non libres
appartenant au
seigneur). C'est une
terre concédée par
le seigneur au «
tenancier » (Wikipédia) |
L’abolition du régime et des
rentes eut lieu sous le
gouvernement de Louis-Alexandre
Taschereau sous les pressions de
T.D. Bouchard, député de
Saint-Hyacinthe. En 1935,
l’Assemblée législative du
Québec adopte une loi pour
faciliter la libération des
terres et les lots des rentes
qui devaient être payées selon
la tradition le jour de la
Saint-Martin.
Les tenures en censive
deviennent francs-alleux
roturiers (Alleu : terre
possédée en propriété complète,
opposée aux fiefs ou aux
censives impliquant une
redevance seigneuriale. Il
s'agit donc d'une terre ne
dépendant d'aucune seigneurie
foncière.).
Il faut ensuite attendre 1935
quand le gouvernement de
Louis-Alexandre Taschereau crée
le Syndicat national du rachat
des rentes seigneuriales (SNRRS),
afin d’homologuer les livres
terriers pour convertir en
capital rachetable les rentes
constituées des anciens fiefs.
Ce sont les municipalités qui
collecteront temporairement ces
rentes, converties en taxes
municipales.
Les propriétaires de biens
seigneuriaux percevront pour une
dernière fois, le 11 novembre
1940, fois les rentes
seigneuriales. Environ 60 000
cultivateurs de 245 seigneuries
disposent alors d'un maximum de
41 ans pour racheter le capital
des rentes constituées. Les
derniers restes des rentes
seigneuriales ont ainsi
progressivement disparu avant
1981.
Le régime seigneurial fait
encore l’objet de débats et ne
fait pas l’unanimité parmi les
historiens. L’historien Marcel
Trudel l’interprète comme un «
système social d'assistance
mutuelle, établi pour faciliter
le peuplement ». D’autres
historiens ont étudié le régime
seigneurial : Louise Dechêne
(1974) a étudié les implications
du régime seigneurial pour les
habitants des villes et des
campagnes à partir du XVIIe
siècle, Greer (1985), Dépatie,
Lalancette et Dessureault (1987)
évaluent de façon beaucoup plus
négative ce système, jugeant «
qu'il s'assignait plutôt d'une
source d'inégalité sociale. Ils
soulignent aussi « le pouvoir
des seigneurs de s'approprier
les surplus agricoles ».
| Les rapports
inégalitaires et
hiérarchisés
caractéristiques des
sociétés européennes
se sont-ils
transformés sur les
rives du fleuve
Saint-Laurent ?
Telle est la
question qui a
retenu l'attention
d'une pléiade
d'historiens depuis
le XIXe siècle. Le
régime seigneurial
québécois s'est-il
adapté, assoupli,
dans ce terroir «
neuf » ?
A-t-il, au
contraire, été
appliqué avec
rigueur ?
A-t-il réellement
constitué un outil
de peuplement et,
par conséquent, un
facteur favorable à
l'évolution de la
colonie ?
A-t-il plutôt été
un élément nuisible
et un fardeau pour
les habitants de la
Nouvelle-France puis
du Bas-Canada ?
[...]
Différente ou
semblable du modèle
français? Souple ou
contraignante ?
Utile ou parasitaire
? |
Il n’en reste pas moins que le
régime seigneurial a persisté
jusqu’aux années 30 dans la
région. C’est ma grand-mère qui
pourrait vous le confirmer!
Benoît
Grenier,
Brève histoire du régime
seigneurial,
Montréal, Boréal, 2012, 246 p.
Roland Plante
Avec la collaboration de
Madeleine Blanche Lussier.
Tableaux : Robert Lachance,
prés. Société de Généalogie Les
Patriotes.
Source :
Roland Plante, Courriel
Saurelois
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