| mercredi 26 octobre 2011 
												Faits saillants de la séance 
												ordinaire du Conseil des 
												commissaires tenue le 18 octobre 2011 au 
												centre administratif de la 
												Commission scolaire
 
 
 1. DEMANDES DE RÉVISION DE 
												DÉCISIONS VISANT DES ÉLÈVES
 
 Lors de la séance ordinaire du 
												mardi 18 octobre 2011, le 
												Conseil des commissaires a reçu, 
												conformément aux dispositions 
												des articles 9 à 12 de la Loi 
												sur l’instruction publique, deux 
												recommandations du Comité de 
												révision concernant des 
												décisions visant des élèves de 
												la Commission scolaire.
 
 En accord avec ces 
												recommandations, le Conseil des 
												commissaires a adopté des 
												mesures exceptionnelles visant à 
												tout mettre en œuvre pour 
												favoriser la réussite de ces 
												élèves et l’exploitation de leur 
												plein potentiel.
 
 Les commissaires ont tenu à 
												souligner la persévérance et la 
												motivation dont ont fait preuve 
												ces jeunes au cours des 
												dernières années.
 
 
 2. ÉTATS FINANCIERS 2010-2011 ET 
												RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE 
												AU 30 JUIN 2011
 
 Lors de cette même séance, le 
												Conseil des commissaires a reçu 
												les états financiers vérifiés 
												2010-2011 et le rapport du 
												vérificateur externe au 30 juin 
												2011.
 
 Au cours du dernier exercice, 
												des revenus de 66 917 594$ ont 
												été perçus par la Commission 
												scolaire de Sorel-Tracy qui en a 
												utilisé 65 728 250$ pour offrir 
												des services éducatifs de 
												qualité à tous les élèves de son 
												territoire. Un surplus 
												d’exercice de 1 189 344 $ a été 
												constaté.
 
 Au chapitre des revenus, environ 
												55,1 millions de dollars (82 % 
												des revenus) proviennent de 
												subventions du ministère de 
												l’Éducation, du Loisir et du 
												Sport, alors qu’environ 7,7 
												millions de dollars (12 % des 
												revenus) proviennent de la taxe 
												scolaire.
 
 Au chapitre des dépenses, 
												environ 59,4 millions de dollars 
												(90 % des dépenses) sont 
												affectés directement aux 
												services aux élèves dans les 
												écoles et les centres de la 
												Commission scolaire, alors 
												qu’environ 3,4 millions de 
												dollars (5 % des dépenses) sont 
												affectés à la mise en place de 
												services regroupés et 
												spécialisés dans un centre 
												administratif dont la mission 
												est de soutenir les 
												établissements dans la 
												réalisation de leur mandat. De 
												cette somme, un peu plus de 2,3 
												millions de dollars (3 % du 
												budget de la Commission 
												scolaire) sont affectés au 
												salaire des commissaires et des 
												administrateurs.
 
 Quant au surplus d’exercice, il 
												permettra au Conseil des 
												commissaires de maintenir et de 
												bonifier les services aux élèves 
												déjà en place en plus de 
												favoriser l’émergence de projets 
												innovateurs tel que le projet de 
												cyberpédagogie annoncé lors de 
												la séance extraordinaire du 
												Conseil des commissaires du 12 
												octobre dernier.
 
 
 3. NOUVEAUX MEMBRES AU COMITÉ 
												CONSULTATIF DES SERVICES AUX 
												ÉLÈVES HANDICAPÉS ET AUX ÉLÈVES 
												EN DIFFICULTÉ D’ADAPTATION OU 
												D’APPRENTISSAGE
 
 Le Conseil des commissaires a 
												également procédé à la 
												désignation de mesdames 
												Priscilia Viens et Joanie 
												Vadnais au Comité consultatif 
												des services aux élèves HDAA de 
												la Commission scolaire. Madame 
												Viens est représentante du 
												Centre montérégien de 
												réadaptation et Madame Vadnais 
												est représentante du Centre de 
												santé et de services sociaux de 
												Pierre-De Saurel.
 
 
 
 
 Rappelons que le Comité 
												consultatif des services aux 
												élèves handicapés et aux élèves 
												en difficulté d’adaptation ou 
												d’apprentissage est un Comité 
												chargé de faire des 
												recommandations au Conseil des 
												commissaires préalablement à 
												différentes décisions qu’il a à 
												prendre en lien avec 
												l’organisation des services 
												spécialisés offerts à cette 
												clientèle.
 
 
 4. RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT 
												DE SERVICES ALIMENTAIRES
 
 En vue d’offrir des services de 
												qualité aux élèves qui 
												fréquentent les établissements 
												de la Commission scolaire, le 
												Conseil des commissaires a 
												octroyé un contrat de services 
												alimentaires pour desservir 
												l’École Monseigneur-Brunault 
												pour l’année scolaire 2011-2012.
 
 
 5. RÉGIME D’EMPRUNT À LONG TERME
 
 Comme chaque année, le Conseil 
												des commissaires a adopté le 
												régime d’emprunt à long terme de 
												la Commission scolaire, 
												conformément aux dispositions de 
												la Loi sur l’administration 
												financière et à l’autorisation 
												donnée à cet effet par la 
												ministre de l’Éducation, du 
												Loisir et du Sport.
 
 Cette opération annuelle vise à 
												assurer le financement des 
												investissements à long terme de 
												la Commission scolaire.
 
 
 6. AMÉNAGEMENT DE LA COUR DE 
												L’ÉCOLE SAINT-ROCH
 
 En reconnaissance de 
												l’implication exceptionnelle 
												d’un groupe de parents et d’amis 
												d’élèves de l’École Saint-Roch, 
												le Conseil des commissaires a 
												tenu à féliciter ces bénévoles 
												pour la réalisation de la phase 
												1 d’un vaste projet 
												d’aménagement de cette cour 
												d’école. Des modules de jeux y 
												ont par la suite été installés, 
												au grand plaisir des élèves et 
												de la communauté.
 
 Cette implication est une preuve 
												supplémentaire que la 
												mobilisation de toute une 
												communauté autour de leur école 
												est gage de succès et le Conseil 
												des commissaires tenait à 
												souligner cette belle 
												initiative.
 
 
 7. LA COMMISSION SCOLAIRE DE 
												SOREL-TRACY : UNE COMMISSION 
												SCOLAIRE PROACTIVE !
 
 Toujours dans le but d’offrir 
												des services de qualité aux 
												élèves qui fréquentent les 
												établissements de la Commission 
												scolaire, le Conseil des 
												commissaires a mandaté le 
												directeur général afin de faire 
												une analyse de faisabilité 
												concernant deux projets qui lui 
												tient à cœur.
 
 Dans un premier temps, un mandat 
												lui a été confié afin d’analyser 
												la faisabilité de doter la 
												Commission scolaire d’un autobus 
												corporatif aux couleurs de la 
												Commission scolaire et de ses 
												équipes sportives. Lors de la 
												présentation du projet, madame 
												Sylvie Labelle, commissaire, 
												soulignait que la réalisation de 
												ce projet permettrait, 
												notamment, le développement d’un 
												fort sentiment de fierté et 
												d’appartenance des élèves, 
												particulièrement chez les 
												garçons.
 
 Dans un deuxième temps, un 
												mandat lui a été confié afin 
												d’analyser la faisabilité de la 
												mise en place d’une offre de 
												services pour des cours d’été à 
												l’intention des élèves de la 
												Commission scolaire. Lors de la 
												présentation du projet, madame 
												Patricia Arseneault, 
												commissaire, soulignait que la 
												réalisation de ce projet 
												permettrait, notamment, une 
												meilleure accessibilité et un 
												impact positif sur la réussite 
												de nos élèves.
 
 Deux dossiers à suivre avec 
												intérêt !
 
												PROCHAINE SÉANCE 
												DU CONSEIL DES COMMISSAIRES :
 Mardi 15 novembre 2011 à 19 h
 
 Centre administratif de la 
												Commission scolaire de 
												Sorel-Tracy
 41, avenue de l’Hôtel-Dieu, 
												Sorel-Tracy, J3P 1L1
 
 
 Rédaction :
 Eric Choinière, secrétaire 
												général et directeur des 
												communications
 
 |